1. Présentation du site

Propriétaire : Ecole Saint-Joseph de Bons-en-Chablais
112 Rue des Bellossy, 74890 Bons-en-Chablais

Responsable publication : le Directeur de l’école Saint-Joseph de Bons-en-Chablais

Webmaster : Ecole Saint-Joseph / contact(a)esjbons.fr

Concepteur : OGEC Ecole Saint-Joseph de Bons-en-Chablais

Hébergeur : SAS OVH – https://www.soyoustart.com
2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix – Tél : 09 72 10 01 11

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Il est interdit de réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.

L’utilisation du site esjbons.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site esjbons.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’école Saint-Joseph, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.

Le site esjbons.fr est mis à jour régulièrement. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Contenus

Le site esjbons.fr présente les activités de l’Ecole Saint-Joseph de Bons-en-Chablais. Il s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’école ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site esjbons.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation.

Le site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si le trafic du site est anormal.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’école Saint-Joseph est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

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